Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A P C ATELIER DE PRODUITS CHIUMIQUES
Monsieur Philippe DERVILLE

Numéro de dépôt :
92429525
Date de dépôt :
04/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2002

Présentation de la marque A P C ATELIER DE PRODUITS CHIUMIQUES

Déposée le 4 août 1992 par monsieur Philippe DERVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A P C ATELIER DE PRODUITS CHIUMIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est monsieur Philippe DERVILLE domicilié(e) demeurant 126/132, Bld de la République, Résidence Marie Bonaparte, Bâtiment Les Pins, 92210 SAINT-CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAX & LEGAL, Conseils Associés Maître CASSAGNES - France.

La marque A P C ATELIER DE PRODUITS CHIUMIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429525.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A P C ATELIER DE PRODUITS CHIUMIQUES est expirée depuis le 4 août 2002.

Philippe DERVILLE a également déposé les autres marques suivantes : PETIT ET PRATIQUE , EAGLE HEAVEN , MKM TECHNOLOGY , HAWK EYE , ENSTOCK.COM , ALLOWEB , MOOCKY , SEASONS , CARTOON STUDIO , UNITED LABELS - COMIC WEAR


Monsieur Philippe DERVILLE - demeurant 126/132, Bld de la République, Résidence Marie Bonaparte, Bâtiment Les Pins, 92210 SAINT-CLOUD - France


TAX & LEGAL, Conseils Associés Maître CASSAGNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparation pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.